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Générale Les achats
IMPORTANT
Durée:
1 jour (7 h.)
Coût:
330 € HT (396 € TTC)
par participant
Réservation Bulletin d'inscription

La TVA

Les objectifs

Comprendre les mécanismes de la TVA et de l'imposition intracommunautaire. Caractériser le champ d'application des opérations et leur territorialité. Savoir analyser la déductibilité d'une opération. Assurer le traitement des opérations et l'établissement des déclarations.

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Pour qui ?
Méthodes
Programme
Les participants et leur pré-requis:


Toute personne qui souhaite connaître les principes et les mécanismes essentiels de la TVA.

Les intervenants :


Formatrice experte en comptabilité

Choix pédagogiques et modalités d'évaluation:


Le formateur associera théorie et exercices pratiques afin de permettre à chaque participant de progresser efficacement dans ses acquis.
Remise d'un support de cours aide mémoire - boîte à outils.

Evaluation qualitative et quantitative effectuée par les participants en fin de formation.

Les mécanismes et le champ d'application de la TVA

  • Les principes généraux de la TVA.
  • Le régime des opérations nationales.
  • Opérations imposables obligatoires.
  • Opérations imposables sur option.
  • Opérations exonérées.

La TVA dans les opérations internationales

  • Le régime des opérations intracommunautaires.
  • Livraisons et acquisitions intracommunautaires.
  • Transferts taxables.
  • Opérations d'auto liquidation.
  • Régimes dérogatoires.
  • Opérations de façon, opérations triangulaires.
  • Le régime des opérations extra-communautaires.
  • Importations.
  • Exportations.

La territorialité de l'impôt et la détermination du lieu d'imposition

  • Lieu d'imposition des livraisons et des prestations.
  • Imposition des entreprises étrangères.

La TVA Collectée

  • La base d'imposition.
  • Les différents taux d'imposition applicables.
  • La comptabilisation des opérations.

La TVA déductible

  • Les principes des déductions.
  • Les conditions et les modalités d'application.
  • Les exclusions du droit à déduction.
  • Régularisation des déductions.
  • La comptabilisation des opérations.

La déclaration de TVA

  • Détermination de la TVA collectée.
  • Détermination de la TVA déductible.
  • Détermination de la TVA due ou crédit de TVA.
  • Le paiement de la TVA.
  • La demande de remboursement.
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