La TVA

Les objectifs

Comprendre les m�canismes de la TVA et de l'imposition intracommunautaire. Caract�riser le champ d'application des op�rations et leur territorialit�. Savoir analyser la d�ductibilit� d'une op�ration. Assurer le traitement des op�rations et l'�tablissement des d�clarations.

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Programme

M�thodes

Pour qui ?

Les participants et leur pr�-requis:

Toute personne qui souhaite conna�tre les principes et les m�canismes essentiels de la TVA.

Les intervenants :

Formatrice experte en comptabilit�

Choix p�dagogiques et modalit�s d'�valuation:

Le formateur associera th�orie et exercices pratiques afin de permettre � chaque participant de progresser efficacement dans ses acquis.
Remise d'un support de cours aide m�moire - bo�te � outils.

Evaluation qualitative et quantitative effectu�e par les participants en fin de formation.

Les m�canismes et le champ d'application de la TVA

Les principes g�n�raux de la TVA.
Le r�gime des op�rations nationales.
Op�rations imposables obligatoires.
Op�rations imposables sur option.
Op�rations exon�r�es.

La TVA dans les op�rations internationales

Le r�gime des op�rations intracommunautaires.
Livraisons et acquisitions intracommunautaires.
Transferts taxables.
Op�rations d'auto liquidation.
R�gimes d�rogatoires.
Op�rations de fa�on, op�rations triangulaires.
Le r�gime des op�rations extra-communautaires.
Importations.
Exportations.

La territorialit� de l'imp�t et la d�termination du lieu d'imposition

Lieu d'imposition des livraisons et des prestations.
Imposition des entreprises �trang�res.

La TVA Collect�e

La base d'imposition.
Les diff�rents taux d'imposition applicables.
La comptabilisation des op�rations.

La TVA d�ductible

Les principes des d�ductions.
Les conditions et les modalit�s d'application.
Les exclusions du droit � d�duction.
R�gularisation des d�ductions.
La comptabilisation des op�rations.

La d�claration de TVA

D�termination de la TVA collect�e.
D�termination de la TVA d�ductible.
D�termination de la TVA due ou cr�dit de TVA.
Le paiement de la TVA.
La demande de remboursement.