Pilotage d'un Syst�me de Management de la Sant�, S�curit� et Am�lioration des Conditions de Travail

Les entreprises sont actuellement expos�es � des nouveaux enjeux : rester productif tout en garantissant la sant�, la s�curit� et de bonnes conditions de travail. De nouvelles exigences r�glementaires (p�nibilit�, fiches d'exposition aux risques, vieillissement au travail et pr�vention des risques psychosociaux,...) imposent aux entreprises de d�finir de mani�re s�quenc�e la d�marche de pr�vention, � l'issue d'un �tat des lieux pr�cis. La performance de l'entreprise s'entend d�sormais comme la somme de sa performance �conomique (capacit� � d�gager des b�n�fices), de sa performance sociale (qualit� de vie au travail, r�duction du turn over, absence de gr�ve) et de sa performance op�rationnelle (r�gularit�, qualit�, sant� s�curit�, comptes individuels p�nibilit�). Le management de la sant� et de la s�curit� contribue par cons�quent � � hisser les conditions de travail au rang des facteurs de performance et de comp�titivit� des entreprises �

Les objectifs

Comprendre les obligations l�gales en mati�re de sante et de s�curit�, Disposer de connaissances pour structurer le document unique d'�valuation des risques, Savoir analyser une situation de travail et mettre en �vidence les risques.

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Programme

M�thodes

Pour qui ?

Les participants et leur pr�-requis:

Responsable HSE, Animateur s�curit� et toute personne charg�e de la sant� et s�curit� au travail.

Les intervenants :

Formatrice Ergonome, habilit�e I.P.R.P, sp�cialis�e dans le domaine de l'hygi�ne et de la s�curit� et appartenant au r�seau professionnel des intervenants du MIDACT pour la mise en place du document unique sur l'�valuation des risques professionnels et membre du groupe de travail Pr�vention des Risques Psychosociaux au MIDACT.

Expert agr�� aupr�s des CHSCT.

Choix p�dagogiques et modalit�s d'�valuation:

repose sur une alternance de s�quences th�oriques, d'exercices pratiques, d'�tudes de cas et des �changes d'exp�rience avec les stagiaires.

R�alisation de travaux inter-sessions sur la mise en oeuvre des outils pr�sent�s.

Remise d'un support aide-m�moire.

Evaluation qualitative en fin de formation et remise d'une attestation de stage.

Evaluation qualitative et quantitative effectu�e par les participants en fin de formation.

Analyse de l'existant - 1 journ�e

L'entreprise ne part jamais de rien. Ce diagnostic vous permettra de disposer d'une photographie de l'entreprise et de mettre en exergue les �carts �ventuels entre la strat�gie de d�veloppement de l'entreprise et la politique de sant� et de s�curit� au travail

La place du service HSE (QSE) dans l'entreprise

Dans la boucle des d�cisions et des relations avec les autres services (production, achats, ordonnancement, transport, RH, �tudes, maintenance, m�thodes et Direction)
Dans le regard des salari�s � travers les instances repr�sentatives du personnel
Dans les relations avec les institutionnels (CARSAT, Inspection du Travail, Services de sant� au travail)

Analyse documentaire (Document Unique d'Evaluation des Risques, Programmes annuels de pr�vention, Bilans annuels, Fiche entreprise, PV du CHSCT, courriers de l'inspection du travail, de la CARSAT, �tudes pr�c�demment men�es comme les cartographies de bruit, analyse des poussi�res, expertises)

L'accueil et l'int�gration des nouveaux embauch�s (CDD, CDI) et des int�rimaires

La phase d'accueil
L'int�gration

Le livret d'accueil s'il existe, les relations avec les agences d'int�rims

L'organisation du recrutement - les relations avec les demandeurs

Les liens entre ordonnancement, production, RH et HSE

La place de l'op�rateur dans le syst�me de management

Comptes rendus des r�unions de service, du CODIR

La gestion de la sinistralit�

Les enqu�tes accidents et maladie professionnelle
Le suivi des actions envisag�es

Les comptes rendus accidents, maladie professionnelle

Le traitement des donn�es issues du service RH

Les liens avec le service HSE
Le constat dans le document unique d'�valuation des risques

Absent�isme, turn over, pyramide des �ges, �galit� homme femme, GPEC

L'organigramme de l'entreprise

L'organisation de production,
Les liens entre les diff�rents services (Bureau d'�tude, M�thode, ordonnancement, production, logistique, qualit�, s�curit�)

Les points essentiels du HSE

Le diagnostic des accords (�galit�, g�n�ration)
Les risques psychosociaux

L'approche de ces points dans le document unique d'�valuation des risques professionnels

Au vu du plan d'action d�fini � l'issue de la premi�re journ�e, nous programmerons 4 journ�es de formation sur les axes d'intervention prioritaires retenus ensemble parmi les th�matiques suivantes

Le cadre juridique de la fonction HSE

Les obligations de l'employeur
Les principes g�n�raux de pr�vention
L'obligation de r�sultat
La d�l�gation de pouvoir
Les responsabilit�s et la faute inexcusable de l'employeur

La place du document unique d'�valuation des risques dans le syst�me de management de la sant�, de la s�curit� et de l'am�lioration des conditions de travail

Les liens avec le compte individuel de p�nibilit� (loi de janvier 2014)

Les TMS, les RPS comment aborder ces questions ?

La r�actualisation du document unique ou la n�cessit� de modifier certains points

La mise en lien avec le syst�me de management de la sant� de la s�curit� et de l'am�lioration des conditions de travail.

Des observations de situation de travail pourront �tre men�es et des mesures physiques pourront compl�ter ces analyses.